Le Règlement Intérieur du CCPM

Ce Règlement Intérieur a pour but de compléter et de préciser les dispositions statutaires.

 

Il pourra être modifié ou révisé sur proposition motivée du Comité ou de l'Assemblée Générale. Auparavant, les modifications envisagées devront être soumises à l'Association Canine Territoriale dans le territoire de laquelle l'Association Club d'Utilisation et d'Education Canine " CLUB CYNOPHILE DES PAYS DU MAINE" a son terrain et recevoir approbation. Il devra être modifié à la demande de l'Association Territoriale pour être conforme aux changements de ses propres statuts ou règlements.

 

Ce Règlement Intérieur et toute modification ultérieure à la présente rédaction n'entreront en application qu'après leur approbation - à la majorité simple- par l'Assemblée Générale de l'Association.

Bonne lecture...