1. Organisation des Assemblées Générales

La date et le lieu des Assemblées Générales sont fixés par le Comité de sorte que le plus grand nombre de membres puissent s'y rendre.

Le Trésorier dresse, avant chaque Assemblée Générale, la liste des Membres afin qu'ils soient convoqués. Pour les Assemblées Générales non électives, les convocations contenant l'ordre du jour sont envoyées au moins 15 jours ouvrables à l'avance.

Ne sont autorisés à pénétrer dans la salle de la réunion que les membres inscrits sur la liste d'émargement sauf autorisation expresse du Président et à condition que ces personnes ne prennent pas part aux votes.

2. Renouvellement des membres du Comité

Deux mois au minimum avant l'Assemblée Générale au cours de laquelle se déroule le scrutin pour le renouvellement statutaire partiel du Comité (article 12 des statuts de l'Association), le Président doit :

• informer les membres de l'Association du nombre de poste à pourvoir,
• préciser la date limite des candidatures qui devront être envoyées par la Poste (lettre suivie, Chronopost ou pli recommandé) de sorte qu'ils parviennent à la Commission des élections avant cette date.

Le Comité désigne parmi ses membres une Commission des élections, composée de 3 membres non candidats, chargée de vérifier la recevabilité des candidatures, de dresser la liste des candidats admis à figurer sur les bulletins de vote et de transmettre au Comité le procès-verbal de la réunion au cours de laquelle elle aura arrêté la liste des candidats.

Le Secrétaire enverra aux membres de l'Association la convocation à l'Assemblée Générale contenant l'ordre du jour en ajoutant pour ceux qui justifient de la qualité d'électeur, le matériel de vote c'est à dire le bulletin de vote et les enveloppes requises pour le vote par correspondance en précisant la date limite de réception de ces votes.

L'Assemblée ne traitera que des questions inscrites à l'ordre du jour. L'ordre du jour est arrêté par le Comité. Tout membre qui aura une proposition  à formuler devra en avertir le Comité 45 jours avant l'Assemblée Générale.